Informations juridiques

Le contenu et la structure du site Web sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction du contenu ou des éléments structuraux, en particulier des textes, parties de texte, images et des éléments de conception, dans la mesure où ils peuvent être protégés par les statuts de la loi néerlandaise, à d’autres fins que pour un usage privé ou autre, ainsi que leur distribution et publication, requièrent un accord écrit préalable.

EPLAN contrôle et actualise régulièrement le contenu de ce site Web. Cependant, des changements peuvent être intervenus dans l’intervalle. Aucune garantie ni responsabilité quant à l’actualité et l’intégralité du contenu disponible ne peut être acceptée.

Ceci s’applique également à tous les sites Web externes référencés par un lien hypertexte sur le site Web EPLAN.be. EPLAN n’assume aucune responsabilité pour le contenu des sites Web externes qui sont accessibles par l'activation d'un tel lien.